Marque expirée - Marque en non vigueur

OSA BOUTIQUE GOURMET
ROUSSEL Christophe

Numéro de dépôt :
3689907
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2019
OSA BOUTIQUE GOURMET de ROUSSEL Christophe

Présentation de la marque OSA BOUTIQUE GOURMET

Déposée le 9 novembre 2009 par ROUSSEL Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSA BOUTIQUE GOURMET »

Le déposant est ROUSSEL Christophe domicilié(e) 4 bis rue des grands jardins - 22100 - DINAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL Christophe domicilié(e) 4 bis rue des grands jardins - 22100 - DINAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSA BOUTIQUE GOURMET est expirée depuis le 9 novembre 2019.


ROUSSEL Christophe - 4 bis rue des grands jardins - 22100 - DINAN - France


ROUSSEL Christophe - 4 bis rue des grands jardins - 22100 - DINAN - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Vente au détail de produits ; crèmes, feuilletés, fritures, plats cuisinés à base de légumes, de viandes, de poisson, crustacés non vivants. Eau minérales et gazeuses, jus de fruits, vins et alcools et vins et produits secs issus de l'agriculture biologique. Biscuits, thés, café, pain, fruits secs, olives, épices, sauces, condiments, patisseries, confiserie, riz, quinoa, boulgour, céréales théière et ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine salaison et saurisserie, patés et terrines.